document im4

Bonsoir.Je viens d''acheter un pbr 90cc de chez skyteam en hollande. Le vendeur m''a donné une facture et un document de conformité. Mais ce n''est pas suffisant pour la douane "de belgique" et surtout pour l''immatriculer.Il faut apparement un document " im4" document d''importation que le vendeur ne possède pas apparement ...en tout cas il n'en a jamais entendu parler ... Que dois je faire pour obtenir ce document.
Ca concerne surtout les belges de ce forum.Si vous savez me dire comment vous avez fait , , et à quel service de douane vous vous êtes rendu étant donné qu'apparement il y a des douanes qui saoulent et d'autres moins .
D'avance merci ...
Mika

Salut,

J'importe des Dax en France et c'est la douane qui fait l'importation qui doit délivrer à l'importateur un document dit "IM4" . C'est donc ton importateur qui doit te fournir ce document. Il doit l'avoir car sinon il ne peut pas récupérer son matériel, on dit qu'il est SOUS-douanes.

Malheureusement je ne sais pas s'il y a une solution en Belgique mais en France si tu n'as pas de IM4 t'es un peu dans la m....
Tu peux etre sauvé si ton vendeur te fourni un document appellé quitus fiscal sur lequel est stipulé que les droits de douanes ont etes réglés. Ce document est fourni par les douanes (une fois de plus...).

Pour nous le numéro IM4 est carrement ecrit sur les certificats d'homologation.

Je sais pas si ca t'a aidé mais en tout les cas courage,
Fred, Best Of FMX Team.

P.S: t'as quand meme eu affaire à un charlot qui ne connait pas son métier....
I

Salut,
j'ai également acheté un PBR 90 skyteam chez un vendeur en Hollande (JC Trend alias 4taakt-parts sur ebay), je suis également en Belgique, je n'ai pas eu de probleme dans la mesure ou j'ai respecté chaques étapes.
Donc tu dois avoir en ta possession, de la part du vendeur :

- Certificat d'homologation Européen
- Facture du commercant avec n° de TVA Hollandaise (normalement libellé comme produit vendu TVA non comprise)

Avec ces documents, tu vas au bureau de la douane, tu leurs présente les deux documents, afin de régler la quitance de la TVA pour la Belgique (a savoir 21 % du prix de la facture hors tva). Cela te permettra de regler le probleme du dédouanement. Précises que tu a acheté le véhicule par correspondance en Hollande et qu'il t'a été livré a ton domicile. La vignette de dédouanement s'appelle vignette 705 elle te coutera quelques centimes d'euro.

Ils te donneront une feuille disant que tu a tout regler, ainsi qu'un formulaire de demande d'immatriculation avec le vignette aposée dessus.
Ensuite tu dois aller avec ce document et ton permis de conduire chez ton assureur, ou il DOIT impérativement apposé une vignette dans la case d'assureur ainsi que son cachet, demande aussi qu'ils fasse une photocopie de ces 2 documents, afin d'éviter les ennuis en cas de contestation. Ensuite seulement tu peux aller a la D.I.V. avec tout les documents, ta carte d'identité, ton permis de conduire. Normalement a la fin de cette scéance, tu recevras ta plaque.

N'hésites pas à me demander si tu a encore des questions ou si tu a besoin de bonnes adresses. J'ai été au bureau des douane a Bruxelles pres de Tour & Taxi, ils sont pas très malin ni très beaux, mais au moins ils m'ont donné ce que je voulais, ensuite la DIV de Bruxelles, pres de la gare du nord.
Bonne chance
Axel

faut qd meme faire gaffe

sur ebay - dans 70% des cas, c'est comme ça et souvent ce sont des machines qui ne sont plus homologuables faute de passer les normes de pollution

on te fait miroiter des prix allechants - par exemple 899€ mais plus le transport, le dedouanement, tu dois le monter toi même, parce qu'il est juste monté à blanc

il te dis que t'a une garantie mais je te vois mal envoyé tes pièces defectueuses en hollande et qu'il te renvoie des neuves - à tes frais en plus tandis que chez un concessionaire agréé, il te prépare ta machine, il te mets de la bonne huile et te monte une bougie NGK et te fais ta première vidage de rodage gratuite

au finish un dax ebay va couter plus cher et encore si tu tombes sur une machine homologué - sinon felicitations, t'a un beau dax pour rouler dans un camping

A++

Merci les gars ... Mais ce que j'avais était suffisant- niveau document- . Le stut c'est que ma pbr avait été confisqué quelques jours avant par les flics... Et le gars m'a avancé des vieilles couilles comme quoi il manquait 20 milles papiers notamment le document 1m4. Après que je sois revenu 5 fois... Il a décidé d'etre charitable et m'a donné la vignette ... Mais vous imaginez pas ce qu'il m'a fait enduré ... surtout que c'était un néerlandophone qui ne s'exprimait evidemment pas très bien le français et lorsque il me parlait et que je ne comprenais pas il me disait qu'il n'avait pas envie de repeter 1000 fois la meme chose et que j'étais un bon à rien ... Soit .... Je ne vais pas en parler plus longtemps, encore maintenant j'éprouve envers ce monsieur un désir de vengeance surréaliste . Soit. J'avoue que j'hésiterai la prochaine fois malgré que les documents étaient bons à racheter une réplique quelque part à l'étranger ... Faut de moyen sans doute ... et opportunité alléchante faut l'avouer ... je l'ai payé en tout et pour tout avec la tva etc ... 1000 euros ... ca reste un best achat ... Enfin ... merci quand meme d'avoir répondu relativement vite ... je repasse d'office bientot car j'ai envie de débridé tout ça et voir ou on peut acheter des pots ... donc je reposterai un mail bientot ... Tchus

Mika

tant mieux man! suis content pour toi

alors pour les pots - ça dépend ou tu es en belgique ;-)

Sinon t'a mini4strokes à genappe qui ont des beaux

A++

Je suis sur Bruxelles ... Sinon je m'y connais pas trop ... Je veux un pot pour gagner en puissance , pas pour en avoir un plus beau ... comme ça je suis clair ... Sinon est ce qu'on sait débrider un pbr 90 cc ... Si oui comment et chez quel garagiste en sachant que c'est une réplique et que je n'ai pas envie de me taper l'hollande pour les pièces éventuelles que j'aurais besoin ... A pluch les gars

Mika

tout d'abord - vient sur minibike.be:

1 - tu trouveras les daxers à Bruxelles
2 - il y a souvent des pièces en vente près de chez toi
3 - vient à genappe chez mini4strokes, ch. de nivelles 213 à loupoigne - on te preparera ton 90 sans problèmes man

Pour le pot - n'espère pas un monde, ça fait pas gagner des milliers de wattes parce que tu dois savoir sur un CBR 1000 si tu remplaces tte la ligne - tu gagnes entre 9-10% de puissance alors sur un moteur de 6cv t'a la réponse

Mais avec arbre à cam, culasse debridé gros carbu, et echappement, ça va déjà bien.

Un bon 95 km/h avec une réponse franche à l'acceleration

A++ man

salut
tu peux déjà changer le carbu et le filtre à air, ça devrait déjà changer quelque chose, tu peux aussi mettre un pot plus libéré
à+

Pfff ... Dans ce troisème volet je vous expose les faits suivants ... Après avoir été certain de régulariser les papiers de mon pbr 90 cc , le problème de douane réglé , voilà que lorsque je me présente à la D.I.V pour aller chercher ma plaque d'immatriculation , on me fait savoir qu'il me manque le " sticker " et que sans ça je ne peux entamer la fin de la procédure ... Ca me semblait trop beau ...On m'a donné le numéro de Tél d'un gars qui s'occupe de se genre de chose et qui pourra m'éclairer dans un futur proche , si j'arrive à le joindre car pour l'instant c'est mort .Néanmoins si quelqu'un sait m'aider du moins me rassurer avant que je joigne le gars ... ce serait cool ... afin d'apaiser mes souffrances ...
Mikatchou désemparé ... ( bien que je sais que cette histoire aura forcément une fin ... Mais elle me manque ma pbr car elle a été confisqué par les flics et tant que c'est pas réglé je sais pas la récupérer ...snif ... )

SAlut,
si t'avais lu ce que j'ai pris du temps a t'écrire plus haut, t'aurais pas perdu du temps a aller a la DIV sans cet élément qui est fourni par ton assureur ...si c'est bien ca dont il s'agit...(au pire relis mon post, ca peut aider )

Sinon, comment t'a fait pour te faire confisquer ta bécane par les flics, alors qu'elle est pas encore immatriculé ??? tu faisait des éssais sans papelards ??

A plus tard et bonne chance...

C'est à quel vendeur en Hollande que t'a acheté ton PBR ??

A + tards
Axel

Nous avons le même vendeur, un certain Jasper diepeveen d'hollande ... Cela dit .. J'ai lu ton topic précédemment avec beaucoup d'intérêt ... Néanmoins, Il me semble qu'il ne faisait pas mention de ce sticker ... cela dit ca me parrait bizzare pour l'assurance ... Tu en es certain ? ... Si je me présente à mon assureur avec les memes papiers ... ils me donneront " le sticker " afin de l'apposer sur cette foutue case ?

sinon pour les flics , tu as vu juste ... J'ai pas resisté à faire quelques kilomètres ... pour dire vrai j'ai roulé comme ça pendant 3 semaines sans aucun problème jusqu'à ce que je tombe sur le méchant flic ... cela dit j'aurais probablement pas d'amende ... le gars ne m'a pas donné de contravention mais je dois juste lui apporter tout les docs en ordre pour récupérer le véhicule ...

Négatif ... J'ai evidemment ce sticker vu que je suis passé comme toi à l'assurance ...
mais il me manque un autre sticker ... C'est assez étrange ... je comprends pas trop.soit ... je vais essayer de joindre le monsieur qui s'occupe de ça ...

C'est un sticker de l'importateur apparement qui atteste que le véhicule est neuf ... C'est curieux que tu n'aies eu aucun problème vu qu'on a le même vendeur ... Maudit paperasse ...

Mhmm voilà c'est en ordre... j'ai du faxé la demande d'immatriculation et le Certificat de conformité européen à un certain monsieur Piron qui va m'envoyer par la poste le sticker dont j'ai besoin ... Merci encore pour vos réponses ...

Tchus

En fait, sur la facture y'a indiqué que le véhicule est neuf, ca m'a suffit pour obtenir le tout. Tu dis que le policier qui t'a coincé était "le mauvais flic" mais en fait il a été sympa je trouve, parce que tu aurais pu avoir une amende salée ainsi qu'un retrait de permis car rouler avec un véhicule non-assuré et en plus non-immatriculé c'est une double infraction grave...donc tu a eu de la veine finalement de tomber sur celui la...

Le vendeur de Hollande, n'a rien a se reprocher il me semble, il t'a fourni tout ce que tu avais besoin, toi tu a ajouté les ennuis en "l'éssayant" pendant 3 semaines.

Peut etre qu'un papier supplémentaire et indispensable maintenant que ton véhicule a été confisqué, ca c'est possible vu qu'ils n'ont aucunes preuves que la bécane n'a pas été volée. Faudra sans doute contacter une personne chargé de faire correspondre la certificat de conformité avec une liste des véhicule importé histoire d'en avoir la tracabilité...j'espère que ca ne te prendra pas trop de temps car dans ces bureaux ce genre de service est assez lent en général.

Bonne chance quand même, tiens nous au courant

A plus tards
Axel

Jamais... Je préfère encore mourir que de devoir entendre ce genre de choses peu fondées. Je n'ai pas à juger qui que ce soit et je suis pas là pour ça de toutes façons mais pour le flic méchant , il va de soi que j'exagère , il a évidemment été clément avec moi étant donné que je roulais sans plaque sans permis et sans assurance et j'assume totalement. Là où je ne suis fondamentalement pas d'accord , c'est sur le fait que le vendeur n'a rien à se reprocher. Il a evidemment tout les torts, ce type ne ressemble à rien. Sache que , les conditions sont très claires, tout vendeur et ici surtout en l'occurence tout importateur doit être en présence du document IM4; document attestant que le véhicule a été dédouané par l'importateur.De plus il n'a pas apposé le sticker sur la facture voire sur le certificat de conformité attestant que le véhicule est neuf. Tu penses bien que le simple fait de marquer " la moto est neuve " n'est en aucun cas un gage de valeur pour la D.I.V.Dés lors on peut aisément dire que ce n'est pas un bon vendeur et qu'il fait mal son boulot. Néanmoins si tu as su faire sans, c'est tant mieux pour toi sincérement. Mais il faut rester cohérent car je ne suis pas le seul à avoir eu ce genre de problèmes.
Cela dit on m'envoie bientot le sticker dans peu de temps grâce auquel je pourrais aller me faire immatriculer.Je vous tiens au courant.

Tchus

Heu...alors...
Normalement le dédouanement se passe de pays à pays (dans ce cas ci c'est de Hollande a Belgique on est bien d'accord) Le vendeur a un taux de 19% pour la TVA dans son pays. L'acheteur Belge a un taux de 21% a payer sur ce qu'il achete...cette différence de TVA ne peux être esquivée. Le vendeur ne peux pas te vendre le véhicule au taux TVA de la Belgique, il a soit la possibilité de te le vendre a son taux de 19% (et dans ce cas bonjour la galère pour payer la différence a la douane en Belgique, j'en sais quelque chose...)
...soit te la vendre HORS TVA. Dans ce dernier cas c'est très simple puisqu'il te faut juste aller a la douane, payer les frais de dédouanement qui s'élèves a 21% du prix que tu a payé la véhicule...
Tu a acheté à l'étranger, donc normalement c'est a toi de faire le dédouanement, pas l'inverse il me semble, du moins en ce qui me concerne, tout les véhicules que j'ai fait importer d'Allemagne, de Hollande ou de France ont toujours été reglementés de cette manière (voitures, quad, dax). Ce serait vraiment une première que le vendeur aille a la douane de Belgique pour dédouaner lui même un véhicule qu'il va vendre a un taux TVA plus haut que celui d'application dans son pays. Je peux me tromper, mais pour le moment, part une seule fois, comme toutes mes autres expériences dans ce domaine se sont bien passés, je pense qu'il y a une mauvaise compréhension de ton coté...ou alors depuis le début j'ai un bol pas possible qui se répète a chacun de mes passages a la Douane et à la DIV...

J'espère avoir raison parce que je dois faire venir 2 mini 4T en espagne l'année prochaine pour faire une grande ballade, et ca me gaverais d'etre de cette situation, car le vendeur a ce moment la ne saurait certainement pas dédouaner lui meme les véhicules...

Sans rancunes j'espère
A plus tard

Axel

Parfait mais je n'ai jamais réfuté cela ...Je suis entièrement d'accord avec ce que tu viens de dire mais je dis juste que si il m'avait apposé ce sticker et m'avait donné une copie de l'im4 comme quoi il a bien dédouané le véhicule comme font la plupart des importateurs ... Il n'y aurait eu aucun problème ... J'ai quand meme perdu 3 semaines et faut avoir à l'espir que je suis étudiant et que j'ai dû m'absenter de nombreuses fois.

J'espère que tu recevra bientot tes documents, et que tu pourrais a nouveau rouler, car moi avec ma bécane je prend un pied pas possible, c'est génial en ville ces engins

Ouais j'imagine ... Je t'envierai presque ...Pour le moment je vis un peu par procuration en mattant quelques photos sur le net etc ... C'est ridicule sans doute ... J'ai hâte de reprendre la route et de m'occuper d'elle ^^