Plaque et Carte grise Honda Z50 1669/1970

Bonjour à tous,

J'ai déja posé cette question mais je voudrais savoir :

Si oui ou non il faut une plaque d'immatriculation sur un Z50 de 1969 ?

Est-ce que la loi qui oblige les 50cc à avoir des plaques est rétroactive ?

Si elle l'est, que faut t'il comme papier pour créer la plaque ( carte grise ) ?

Combien d'entre vous n'ont ni plaque ni carte grise et pensent que c'est légal ?

J'entend de tout et de rien et je voudrais savoir, si j'achète un cadre de 1969 sans papier, et que je remonte le Z50, pourrais-je m'assurer sans soucis et sans avoir peur de me prendre une prune à chaque bleu croisé ....

Merci à tous !!!

Bonsoir tu as l'obligation de l'immatriculer en 2008, la législation concernant les 50 cc à été revue et corriger, donc immatriculation obligatoire en 2008.
Concernant la CG, il te faut l'ancienne, ou alors tu peux faire une carte grise collection.

OK c'est exact je viens de trouver ca :

http://www.macif.fr/Redirect.html?loc=portal/.cmd/cs/.ce/155/.s/516/_s.155/516/?idArticle=ID_2DA24B3BD0B7C1F2C1256ED2004B43A2&xtref=http://www.google.fr/search?hl=fr$q=immatriculation+des+50cc$meta=

Mais la question que je me pose c'est :

Est-ce qu'il y a des personnes qui ont acheté un Z50 en 1969 ou après et qui à cette époque n'ont pas eu de carte grise avec leurs véhicule car il s'agissait de 50cc.

Et comment ces personnes vont aujourdhui pouvoir faire leurs cartes grises étant donné qu'ils n'ont plus aucuns papier ou justificatif d'achat,

Ce qui est mon cas !

Est-ce que quelqu'un comprend ma détresse ????????????

Je fais une crise d'honnêteté..
Un voisin m'a donné un Z 50 A, jamais immatriculé..
Théoriquement il aurait dû l'être, mais il n'a servi que dans une propriété privée..
Avec un certificat de cession et la feuille des Mines je l'ai immatriculé comme cyclo.
Cyclo parce que fortement bridé...
Mais normalement ça aurait dû être "MTL" (moto légère)..

Tu avais la feuille des mines du véhicule ? car moi je n'ai vraiment aucuns papiers ... je me demande ce qu'ils vont me dire à la préfecture ...

Fais une demande carte grise collection

Il faut qu'il est la plaque de mine

scarflow a écrit:

Tu avais la feuille des mines du véhicule ? car moi je n'ai vraiment aucuns papiers ... je me demande ce qu'ils vont me dire à la préfecture ...

Ils vont te dire "Fôlkan" !
Il faut au moins sauver les apparences..
Donc tu vas télécharger un "certificat de cession" que tu fais remplir par ton cousin, la voisine, le chat du pompiste..
Et tu te procures une feuille des Mines à joindre au dossier, ça fait bien.
Le Service d'immatriculation des cyclos ne me l'avait pas demandé, j'ai envoyé, ils m'ont ré-écrit pour la demander.
Bof, faut pas chercher à comprendre..
Et la feuille des Mines? Tu as des chances de la trouver sur Daxteamducentre (site belge) sinon je crois avoir, mais il faut me supplier pour que je cherche..

salut
le Z50A est un cyclomoteur dont la vitesse ne dépasse pas 40km/h, pas besoin de carte grise
je ne sais pas sur quoi on devra se baser pour faire immatriculer un modèle japonais, je suppose que c'est la même chose que pour les modèles européens, on se base sur le listing des assurances
à+

christian a écrit:

le Z50A est un cyclomoteur dont la vitesse ne dépasse pas 40km/h, pas besoin de carte grise

C'est un peu la bouteille à encre..
Le Z 50, bridé, et sans pédales, correspondrait à la définition actuelle du cyclomoteur.
Malheureusement, le Service d'Immatriculation ne dispose pas, pour ces vieux modèles, des codes d'homologation dans la base actuelle.
Alors ils m'ont réclamé la feuille d'homologation d'époque.. Galère pour l'avoir.
Et à l'époque, comme il n'y avait pas de pédales, c'était enregistré comme "vélomoteur", catégorie transformée en "moto légère".
Mais maintenant, certains "vélomoteurs" deviennent des cyclos (le SS 50 Z) d'autres des "MTL" (le SS 50 M).
Youpîîî, on est en France, pays de la logique et de la clarté.
Quoi qu'on décide, maintenant, le Z 50 A DOIT avoir une CG:
- soit la "d'origine", en "vélomoteur"
- soit en MTL collection,
- soit en cyclomoteur.
La seule façon d'y échapper, c'est de rouler "comme ça", et de tomber sur des fliques quui ne connaissent pas la règlementation.
Ce qui est assez courant: on m'a bien arrêté pour fausse plaque sur le CZ100 !

salut
pour ma part je n'ai jamais vu de ZA immatriculés, par peur du ridicule surement, je suppose donc que la plupard des proprios continueront de rouler comme ça
ceci dit c'est de plus en plus un véhicule de déco donc le risque de se faire arrêter pour non conformité est assez faible
à+

christian a écrit:

pour ma part je n'ai jamais vu de ZA immatriculés, par peur du ridicule surement

Je ne me savais pas si courageux: je suis très ridicule..
Mon Z 50 A a été immatriculé avant même de rouler !
Oui, c'est vrai: comme le ridicule ne tue pas, je n'ai pas peur de l'être

Et dans 2 ans, logiquement, un flique qui verra passer un 2 roues sans plaque sifflera.

salut
non, t'as peut être un modèle rarissime, le fait est que j'ai fait assurer mes deux ZA et pour les assurances ce sont bien des cyclomoteurs
d'après mes souvenirs les ZA des plaisanciers dans les années 70 n'avaient pas de plaques non plus, à part l'inévitable "tender to...." indiquant le nom du bateau sur lequel ils étaient embarqués
il serait intéressant de se renseigner sur les différents modèles, je poserai la question à mon assureur sur l'existence de ZA immatriculés
d'un point de vue administratif il vaut mieux simplifier les choses, le monkey Z50J2 n'a jamais été importé en france, du moins officiellement, et pourtant tu peux circuler sans risque car pour les assurances il s'agit du même modèle que le J1 qui a été importé dans le milieu des années 70
dans l'absolu tu peux même rouler sur un monkey J2 neuf car il ne s'agit que de l'évolution d'un modèle homologué, le J1
à+

christian a écrit:

non, t'as peut être un modèle rarissime, le fait est que j'ai fait assurer mes deux ZA et pour les assurances ce sont bien des cyclomoteurs
d'après mes souvenirs les ZA des plaisanciers dans les années 70 n'avaient pas de plaques non plus, à part l'inévitable "tender to...." indiquant le nom du bateau sur lequel ils étaient embarqués

Mon modèle est effectivement rarissime si on prend en compte l'état dans lequel je l'ai eu..
"Epave" est encore un mot très doux, mais je remercie le voisin qui me l'a donné.
Pour la diffusion: bof, j'en ai vu pas mal de pareils, mes parents ont longtemps eu un (petit ! ) bateau
sur le port de St Tropez. Et c'est vrai que la plupart portaient juste "tender to". Mais St Tropez a aussi
été la seule ville de France où le port du casque était interdit sous peine de ridicule..

christian a écrit:

il serait intéressant de se renseigner sur les différents modèles, je poserai la question à mon assureur sur l'existence de ZA immatriculés
d'un point de vue administratif il vaut mieux simplifier les choses

Laisse ton assureur dans l'ignorance: il en profiterait pour alourdir le tarif..
Pour l'immatriculation, je suis sûr de mon coup: autrefois, TOUT ce qui n'avait pas de pédales devait
être immatriculé et imposait le permis. Y compris le Solex Micron !
En 2009 (1er juillet je crois) TOUT ce qui roule à moteur devra être immatriculé.
Entre temps, flou artistique, textes légaux contradictoires, décrets d'application jamais publiés, textes
européens qui s'en mêlent (les pinceaux), le Monsieur de la DRIRE m'a montré le souk, c'était marrant.

salut
si l'on considère que les années 70 ont été l'âge d'or de marques de 50 aujourd'hui disparues, comment vont faire les collectionneurs pour faire immatriculer leurs véhicules?
t'imagines ce que ça va être pour faire immatriculer une paloma ou une bps?
les fonctionnaires des préfectures vont devoir se transformer en généalogistes
en corse on dit que lorsqu'une loi est mal faite il est du devoir de tout bon citoyen de ne pas la respecter
à+

christian a écrit:

t'imagines ce que ça va être pour faire immatriculer une paloma ou une bps?
les fonctionnaires des préfectures vont devoir se transformer en généalogistes

Rhôôôôh, transformer des fonctionnaires en ... quoi déjà? Tu crois qu'ils connaissent ce mot-là?
J'ai été fonctionnaire. Et le fonctionnaire est certainement un des composés organiques les plus stables.
Ce sera sans doute la toute dernière base d'expérience pour les manipulations génétiques:
quand tout le reste aura été mené à bien, on testera sur le fonctionnaire pour la validation finale..
Leur attitude sera beaucoup plus simple: "Donnez-nous des éléments nous permettant de faire rentrer votre machine
dans une de nos catégories."
Dans le meilleur des cas: anciennes attestations d'assurance. Bonjour à celui qui a dégotté un Itom dans la grange de son beau-père..
Dans le pire: documents d'homologation d'époque, et certification (par qui?) que le modèle présenté correspond bien aux papiers.
Au moindre doute: "Dossier incomplet, refoulé!"

christian a écrit:

en corse on dit que lorsqu'une loi est mal faite il est du devoir de tout bon citoyen de ne pas la respecter

Non, ça c'est de Nietsche.. Vu du continent, en Corse c'est "loi mauvaise: on fait parler la poudre."

Ah, le débat prend de l'ampleur et j'en suis ravi !!!

Après toutes ces expliquations je propose de faire avancer les choses :
Pour ma part je vais prendre contact avec honda france,j'ai leur tel et adresse.
Je vais essayer de leurs demander des docs sur l'homologation et sur la feuille des mines.

Parallèlement je vais prendre contact avec la DRIRE
http://www.drire.gouv.fr/national/vehicules/index.html

De votre coté, il serait bien que toutes personnes disposant de document d'origine tel que feuille de mine ou autres fasse un petit scan et nous mette ca sur le forum.

Moi j'ai trouvé ca:


Sinon pour le certificat de session voila le fichier:
http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/cerce.pdf

Bon courage a tous, 2009 arrive et la ca va être un beau merdier !!!

Je rigole vastement.. Pas méchamment, mais il y a de quoi.
Cette feuille des Mines, c'est moi qui l'ai envoyée, je crois au Daxteamducentre.
Elle est extraite du dossier que j'avais constitué pour homologuer mon CZ100 en sidecar.
Ce n'est pas une feuille de Z 50 A: à la rubrique "moteur", il est décrit comme culbuté..
Et c'est là que tout le monde peut rigoler... de moi.
La feuille originale (celle que j'avais photocopiée, et qui ne porte pas de surimpression "feuille d'origine"): je ne la retrouve plus...