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 Papiers SVP !

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3 participants
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scarflow
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scarflow


Nombre de messages : 26
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Date d'inscription : 10/10/2006

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MessageSujet: Papiers SVP !   Papiers SVP ! EmptyMer 30 Mai - 18:55

Salut,

Je vais poser une question con mais bon ...

Est-ce qu'il faut une carte grise pour un Z50A et donc des plaques d'immatriculations ?
Pour le dax 70 y'a pas de soucis mais le Z50A est de par son nom un 50 ... alors je m'interroge !

Merci de me répondre je suis sur un truc mais faut que je fasse vite !
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MessageSujet: Re: Papiers SVP !   Papiers SVP ! EmptyMer 30 Mai - 20:56

Si c'est un Z 50 A comme mon Z 50 A, ç-à-d le 49.9 des années 70, bridé à 40 km/h, c'est ...
... à la tête du client ! enaccord1
Je m'explique:
- officiellement, à l'époque, tout ce qui roulait sur 2 roues sans pédales devait être immatriculé. Exemple encore plus ridicule: le Solex Micron.
- maintenant, les pédales ne sont plus obligatoires, et j'ai un courrier des Mines pour mon CZ100 le prétendant "cyclo" donc non immatriculé. Le mien est enregistré comme "vélomoteur", donc immatriculé..
- j'ai eu mon Z 50 A sans carte grise (jamais immatriculé), et avec la feuille des Mines je l'ai fait immatriculer comme cyclo nouvelle norme..
Comme quoi les règlementations sont actuellement si contradictoires que même les services officiels se mélangent... les pédales.
Alors tu fais bien comme tu veux, bien malin le flique qui trouvera l'article exact pour t'allumer.
Moi, je m'en foutais, j'ai le permis "toutes cylindrées", un truc immatriculé de plus ne me dérangeait pas.
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narcosis
Langue pendue
narcosis


Nombre de messages : 587
Age : 50
Date d'inscription : 07/03/2006

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MessageSujet: Re: Papiers SVP !   Papiers SVP ! EmptyMer 30 Mai - 21:52

monkey a écrit:
Si c'est un Z 50 A comme mon Z 50 A, ç-à-d le 49.9 des années 70, bridé à 40 km/h, c'est ...
... à la tête du client ! enaccord1
Je m'explique:
- officiellement, à l'époque, tout ce qui roulait sur 2 roues sans pédales devait être immatriculé. Exemple encore plus ridicule: le Solex Micron.
- maintenant, les pédales ne sont plus obligatoires, et j'ai un courrier des Mines pour mon CZ100 le prétendant "cyclo" donc non immatriculé. Le mien est enregistré comme "vélomoteur", donc immatriculé..
- j'ai eu mon Z 50 A sans carte grise (jamais immatriculé), et avec la feuille des Mines je l'ai fait immatriculer comme cyclo nouvelle norme..
Comme quoi les règlementations sont actuellement si contradictoires que même les services officiels se mélangent... les pédales.
Alors tu fais bien comme tu veux, bien malin le flique qui trouvera l'article exact pour t'allumer.
Moi, je m'en foutais, j'ai le permis "toutes cylindrées", un truc immatriculé de plus ne me dérangeait pas.

salut "monkey"

comment as tu procédé pour avoir ces informations?
peux tu me donner la marche à suivre?
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christian
Rang: Administrateur
christian


Nombre de messages : 18026
Age : 61
Date d'inscription : 16/03/2005

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MessageSujet: Re: Papiers SVP !   Papiers SVP ! EmptyJeu 31 Mai - 8:16

salut
je possède 2 ZA et aucun n'est immatriculé, aucun problème pour circuler
à+ brice4
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https://okaeri-japan.fr/boutique/
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MessageSujet: Re: Papiers SVP !   Papiers SVP ! EmptyJeu 31 Mai - 9:55

narcosis a écrit:
salut "monkey"
comment as tu procédé pour avoir ces informations?
peux tu me donner la marche à suivre?
Très honnêtement, je ne recommande pas ma méthode, c'est ce que j'appelle "dplomatie du pitbull"..
Autrement dit, on plante les dents où on peut, et on ne lâche plus jusqu'à ce qu'en face ça cède.
Je voulais atteler mon CZ 100 légalement, c'est à dire le passer en carte grise "solo/sidecar".
J'ai écrit à la DRIRE (les Mines, quoi!) pour demander les formalités et la procédure..(photocopie CG à l'appui)
Un Ingénieur me répond que le CZ100 étant un cyclo, il n'y a pas de CG. De plus ce véhicule n'est pas censé exister (catégorie disparue)..
Je redemande, en rappelant que "si, c'est immatriculé, la preuve (photocopie) et rappel de la règlementation de 67".;
Le même Ingénieur me répond que maintenant le CZ est un cyclo, même si à l'époque c'était immatriculé. Donc rétroactivité des lois???
Troisième lettre, troisième réponse: "Le cas n'est pas prévu" (même signataire).
Là j'ai carrément ré-écrit en joignant copie des trois courriers contradictoires, demandant une entrevue.
R-V accordé, l'Ingénieur des Mines m'a effectivement montré les textes officiels contradictoires et a conclu par un conseil:
"A votre place, je ferais comme bon me semble, avec une assurance en règle: si la police vous arrête vous êtes poli, mais ils n'ont pas les bases juridiques pour vous verbaliser sur une immatriculation non valable."
Je tiens à saluer l'amabilité et la courtoisie de cet Ingénieur, qui ne s'est pas retranché derrière un texte pour me répondre "Pas possible, circulez!"
Bon, j'avais amené un dossier "béton", avec feuille descriptive, calculs de résistance, d'équilibre; et manifestement je ne suis pas "la gamin qui greffe le panier des courses sur le côté de son petit vélo"..
Bon, le petit vélo, je l'ai dans la tête (sidecarite aigüe) mais ça ne se voit pas trop..
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