Les amendes pour le bruit

Hier 45€ pour trop de bruit, d'accord, mais de la a faire 124 db...

Trop bruyante?

Nan , je veux changer.

zabmars a écrit:

Trop bruyante?

Non...!!! 45 € hier........ nous sommes 6 dans le même wagon.....


ZBM@x

MonkeyM@x-ZBM@x-D@xM@x a écrit:

zabmars a écrit:

Trop bruyante?

Non...!!! 45 € hier........ nous sommes 6 dans le même wagon.....


ZBM@x

Combien déjà ?? 124 db ? N'importe quoi ces Gendarmes !

Milo a écrit:

Combien déjà ?? 124 db ? N'importe quoi ces Gendarmes !

Il ne faut pas oublier de dire..... Le sonomètre dans la main gauche.... et la main droite sur l'accélérateur..... (Merci Mr le gendarme) donc le sonomètre directement dans la sortie du pot.... je n'ai pas encore trouvé, mais il me semble qu'il y a une distance minimum de 5 ou 10 mètres...pour meusurer les DB .....
A suivre....mais pour le moment personne paie son PV...on aura plus d'impact a 6 pour contester les faits, d'ailleurs le nombre de Db n'est pas marqué sur le PV......


@+

ZBM@x

[quote="MonkeyM@x-ZBM@x-D@xM@x"]

Milo a écrit:

Combien déjà ?? 124 db ? N'importe quoi ces Gendarmes !

Il ne faut pas oublier de dire..... Le sonomètre dans la main gauche.... et la main droite sur l'accélérateur..... (Merci Mr le gendarme) donc le sonomètre directement dans la sortie du pot.... je n'ai pas encore trouvé, mais il me semble qu'il y a une distance minimum de 5 ou 10 mètres...pour meusurer les DB .....
A suivre....mais pour le moment personne paie son PV...on aura plus d'impact a 6 pour contester les faits, d'ailleurs le nombre de Db n'est pas marqué sur le PV......


@+

[email]ZBM@x[/quote[/email]]

c'est bon ça, le fait que cela ne soit pas relevé sur vos pv, vous permets de faire une lettre à l'officier du ministère public en lui demandant de classer la procédure caduque pour vice de forme, car on ne peut pas sanctionner quelqu'un sans relevé les motifs en fait et en droit sur le pv... c'est comme si demain vous avez un pv pour excés de vitesse sans que la vitesse relevée et retenue pour l'infraction soit indiquée sur le pv....

La distance légale est à une trentaine de cm du sol et à 50 cm de la sortie il me semble...
ça se compte pas en mètre mais c'est quand même pas collé à la sortie.
De plus, effectivement, si le nb de db n'est pas mentionné sur le pv, il doit bien y avoir quelque chose à faire.

francoisv > Il faut déjà connaître l'intitulé de l'infraction relevée, et les articles visés ;

En effet, nombre d'infractions sont relevées (et ne sont pas caduques) avec simplement des éléments subjectifs relevés par l'Agent et sans chiffres relevés par un quelconque appreil : la Conduite en Etat d'Ivresse (donc ne pas confondre avec la Conduite sous l'empire d'un etat alcoolique), la vitesse excessive eu égard à l'environnement (ne pas confondre avec l'excès de vitesse), ou même un tapage (apprécié simplement par les fonctionnaires verbalisateurs, sans sonomètre ou autre).

Dans le cas des pots d'échappement, justement, ça m'"échappe" : je sais qu'il existe une mesure effectuée par les brigades de contrôle technique et qu'ils ont un article spécifique à ce type de contrôle ;
mais en général, lorsque les "képis" relèvent ce type d'infraction, le législateur sait bien qu'ils n'ont pas de sonomètre dans leur popoche : donc à mon avis ils doivent viser un autre article (pot non homologué, tapage, etc...) qui les dispense de viser un niveau sonore précis.

Si un des verbalisés pouvait nous scanner son Timbre amende (en effaçant le matricule de l'agent verbalisateur, le service, ainsi que que le numéro du timbre amende), on pourrait peut-être voir si il y a qq chose qui "cloche" et qui permettrait d'adresser une réclamation à l'OMP.

@+
Marchi

edit : "à vue de nez" ils ont dû viser l 'Article R318-3 du CR ?

Alors, sur le mien est mentionné:
''Emission de bruits suceptible de causer une gène aux usagers de la route ou aux riverains par un véhicule a moteur a deux roues infraction prévue par l'article R 318.3, al 1 et 2 du code de la route et réprimée par l'article R318.3 al 5 et 6 du code la route.''

J'ai recopié avec les fautes...enfin telquel....
J'ai pas encore lu les art R318....
On va voir...
ZBM@x


Article R318-3

Les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains.
Le moteur doit être muni d'un dispositif d'échappement silencieux en bon état de fonctionnement sans possibilité d'interruption par le conducteur.
Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l'efficacité du dispositif d'échappement silencieux est interdite.
Le ministre chargé des transports, le ministre chargé de la santé et le ministre chargé de l'environnement fixent par arrêté les conditions d'application du présent article.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

D'accord avec toi, mais c'est pour t'expliquer que les infractions se font à partir d'une relevé subjectif de l'agent (le sol humide pour un breton, ce n'est pas le même sol humide que pour un niçois ) et non à partir de chiffres donnés par une machine ;
donc si les agents dans le cas présent ont visé l'art 318-3 du CR, ils se contentent de constater que le bruit provoque une nuisance sonore par modif de l'échappement du véhicule , et leur mesure au sonomètre n'était probablement là que pour montrer au contrevenant que le bruit excessif était bien présent ;

@+
Marchi

ok avec toi!!

maintenant ils peuvent prendre le risque de démontrer que le bruit était en deça du taux...mais c'est pas gagné

pour l'art je vais voir ca...

bon alors l'article 318-3 du CR énonce que la nuisance sonore est punissable!!!

je sais c'est pas nouveau!!

le seul moyen d'éviter de payer est donc de démontrer qu'il n'y a pas de nuisance sonore ou que le niveau de décibels est en deça du taux max... en gros c'est mort...

bien vu marchi, c'est un article "général" qui ne prescrit pas de mesure particulière...mais qui englobe plusieurs situations...

MonkeyM@x-ZBM@x-D@xM@x a écrit:

nous sommes 6 dans le même wagon.....

Pour ceux qui se déplacent en troupeau, il y a une parade parfaitement légale..
Je faisais du trial avec un club, et dans le tas il y en avait qui possédaient des 250 et 350, mais seulement le permis bagnole..
Pas très légal, ça ? Ben si ! Il suffisait que les "plus de 125" soient conduites par des titulaires du permis "A".
Quand nous devions faire un trajet routier, avant de partir, nous garions les "plus de 125 sans le permis" d'un côté de la route..
Ceux qui avaient une 125 ET le permis A prenaient le guidon des "grosses" en laissant leur 125 au copain sans permis A..
Et on roulait en file, peinards, ceux "pas en règle" devant. (parce que, quand même, les "125 avec permis A" n'étaient pas la majorité)
En cas de troupeau de petits hommes bleus, les "pas en règle" continuaient, seuls les autres s'arrêtaient.
Et le cirque commençait.
" Oui Monsieur, vous avez une 350, vous avez le permis, mais la carte grise?"
"La carte grise, elle est dans la poche de mon copain, là, sur ma 125."
Le flique qui voulait contrôler UNE bécane devait interviewer au moins 2 personnes, souvent 3, qui ne se garaient jamais côte à côte.
Le but était de les occuper, pour qu'ils n'aient même pas l'idée de poursuivre ceux qui ne s'étaient pas arrêtés.
Et comme malgré leurs allers-retours ils ne trouvaient pas d'infraction (éclairage, silencieux, permis, assurances, casques OK)...
... au bout de 10 minutes: "Circulez tous !"
Cette recette pourrait resservir, non ?

salut
si on se base sur cet article de loi aucune harley davidson n'est autorisée à circuler sur la voie publique
à+

Salut,
il me semble qu'il est noté sur la carte grise (pour un 125cc) le nombre de db a un régime moteur bien fixé pour mon gorilla 82 db à 3750 tr/mn c'est sur qu'a 8000 tr/mn ca fait plus donc en plus du sono il faut qu'ils aient un compte tours

Salut à tous !

Je n'en suis pas sûr mais il me semble que seuls les camions estampillés "Contrôle Technique" et appartenant aux Contrôle des Mines sont abilités à pratiquer ce genre de tests.

De plus, comme l'a dit "trekkeur", la façon dont doit être effectué le contrôle est une vraie procédure.

Le moteur doit être à l'arrét. Ils doivent ensuite brancher un compte-tour électronique et utiliser un Décibelmètre à insérer dans l'échappement. Ces décibelmètres ressemblent beaucoup aux appareils utilisés pour le contrôle pollution des contrôles techniques autos.

Ensuite, la personne effectuant le contrôle doit démarrer le moteur, lui faire prendre des tours au point mort jusqu'au régime indiqué sur la plaque signalétique et la carte grise du véhicule.

Aprés quoi, il peut lire le nombre de décibel émis par l'engin.

Et seulement maintenant,ils comparent la mesure avec les données de la carte grise.

S'il ya dépassement -> amende.

Seul un contrôle effectué de cette manière est valable.

Amitiés à mes Dax Riders.

T@zloune a écrit:

Ensuite, la personne effectuant le contrôle doit démarrer le moteur.

Ah quel beau pays que la Corse..
Là où on peut entendre dire à un gendarme "Si tu démarres ma bécane, je te plastique ta caserne!"

Devinette: "Quelle est la différence entre une mère juive et une mère corse?"
Réponse:
- la mère juive: "Si tu ne manges pas ma soupe, je me tue!"
- la mère corse: "Si tu ne manges pas ma soupe, je te tue!"

Je voudrai pas être pessimiste mais je crois que c'est mort. Comme c'est dit plus haut, c'est à l'appréciation du fonctionnaire. Que ce soit pour la vitesse ou pour le bruit.
Et contester à l'O.M.P. c'est le pot de fer contre le pot de terre.
Vous êtes tombés sur des gars zélés qui visaient peut être la prime à l'intéressement. C'est triste mais c'est comme ça.
J'ai du payer un P.V. pour stationnement sur passage piéton alors que j'étais à 3 mètres du passage et sur une place privée !!! Ma voiture a fini à la fourrière avec un pète sur le pare choc
J'ai eu beau écrire à l'O.M.P. avec photo à l'appui.... Rien voulu savoir

P.S. j'suis fonctionnaire de police.....
J'ai payé comme tout le monde avec peut être un peu plus de rage car il y avait vraiment une injustice.
Mais faut pas généraliser

salut
c'est vrai que les bwigad' sa'kozi sont assez virulentes en ce moment (c'est du créole)
à+

salut je vais peut etre dire une connerie mais je crois que pour contester un PV il faut d'abord le payer avant de pouvoir demander l'annulation non?

vivi tout à fait, en 1er tu paye, en deuxième tu conteste

Le plus fort c'est que Yogioh etait avec son 70 st entierement d'origine et il lui a sortie un nombre de DB pas possible 117 si ma memoire est bonne a mon avis il nous a pris pour des Americains, en plus il c'est repris a 2 fois c'est plutot louche. Meme moi avec mon "Progun" les DB etaient plus elevees que daxfmf avec son FMF qui a une sortie le double dela mienne. Je pense qu'il a fait son test a des regimes moteur trop haut (co.....)
Pour ce qui est des DB elles sont aussi marquees sur la plaque qui est sur le cadre, pour les 125cc c'est 83 DB.

+++